Pour les clips musicaux, il convient de signer entre l’auteur et l’éditeur un contrat de cession du droit d’adaptation audiovisuelle.

Par ce contrat séparé de celui d’édition et cession musicale, l’auteur autorise l’éditeur à adapter le titre musical sous la forme d’une œuvre audiovisuelle.

Cette cession est généralement consentie pour la durée de protection de l’œuvre.

Aux termes de ce contrat, l’éditeur s’engage à informer l’auteur de toute demande d’autorisation d’adaptation audiovisuelle dont il serait saisi et oblige, avant d’accorder toute autorisation à un producteur, à solliciter l’accord écrit de l’auteur sur l’adaptation envisagée. Bien souvent, faute de réponse dans le délai de 15 jours, cet accord sera présumé acquis.

Ce contrat de cession du droit d’adaptation audiovisuelle, tout comme le contrat d’édition, sera également pourvu d’un pouvoir général et irrévocable, annexé au présent contrat, destiné à permettre à l’éditeur d’agir en toutes circonstances et occasion en vue de sauvegarder l’exercice du droit de propriété dont il est cessionnaire.