Vous souhaitez reprendre des images « trouvées » sur Internet ?

Tout d’abord, il faut déterminer si la reprise des images se fera sur un support qui restera strictement privé ou au contraire, public.
Imaginons que vous réalisiez un livre de cuisine pour vos petits enfants et que vous souhaitiez l’illustrer avec des photographies prises par un tiers alors si votre livre reste dans le cercle privé (pas d’édition future), vous pouvez utiliser les photographies puisqu’en pratique le photographe des plats n’aura jamais connaissance de cet usage et n’en subira pas de préjudice.
En revanche, si le livre de cuisine ou tout autre support que vous auriez créé/élaboré est destiné à être connu du public -même un faible rayonnement type local- alors vous devez vous assurer d’obtenir les droits attachés à l’image/aux images.

Attention, les images mises en ligne ne sont pas nécessairement libres de droits, sauf si cela est mentionné.

En l’absence d’indication signifiant que l’image est libre de droits, ou encore reproductible librement, ou « utilisable » sans restriction, alors la règle est que les images sont protégées et donc qu’il faut obtenir l’autorisation pour les utiliser, sachant qu’il est tout à fait possible que les photographes ou les créateurs des images refusent toute reprise par un tiers ou alors n’acceptent que certaines reprises…
En ce dernier cas, ne pas respecter la volonté de l’auteur/créateur/photographe vous expose à un risque d’action judiciaire, outre la possibilité de nuisance telle qu’une dénonciation calomnieuse, de se voir jeter le discrédit.

Différents cas de figure sont possibles :

  • Vous n’utilisez que des images qui sont entièrement libres de droit

C’est le cas des images sous licence Creative Commons ou encore ArtLibre ou encore Copyleft Attitude par exemple ou lorsque cela est mentionné dans la banque d’images telle que flickr (voir onglet Nos sites de référence)… ou encore tombées dans le domaine public. En effet, tout ce qui ne remplit pas ou ne remplit plus les conditions légales de la protection appartient au fonds commun où chacun peut librement puiser (techniques, idées, thèmes, styles, informations, données scientifiques ou naturelles, méthodes, événements historiques…).
Sachez qu’une œuvre est protégée par le droit d’auteur pendant toute la durée de la vie de l’auteur + 70 ans après sa mort. Donc une reproduction de la Joconde est librement utilisable par tous, sous réserve naturellement du respect de l’œuvre. En effet, le droit au respect ou à l’intégrité de l’œuvre fait partie du droit moral de l’auteur, et ne s’éteint jamais.

  • Vous utilisez des images protégées

Les modalités d’obtention des droits sont parfois indiquées sur le site où vous avez « trouvé » l’image que vous voulez utiliser, en ce cas, vous suivez le « process » indiqué (de verser une somme d’argent en contrepartie de la cession ou de la licence des droits). Attention il peut vous être demandé de ne pas du tout modifier l’image, de faire apparaître le nom du photographe, et il convient alors également de respecter les prescriptions de l’auteur.

Parfois, seul le nom du photographe ou de l’auteur ou le nom de ses ayants droit ou autres titulaires de droits est indiqué sans autre explication. Alors vous devez prendre attache avec ces personnes.
Attention seule une autorisation écrite fera foi donc ne vous contentez pas d’un accord verbal. Veillez à « doubler » tous vos échanges oraux par un email afin d’établir un commencement de preuve de l’accord écrit.
Le contenu d’une telle autorisation portant sur des droits d’auteur est strictement encadré par la loi. L’autorisation doit donc comprendre certaines informations et mentions obligatoires. Nombreux sont en effet les actes de cession qui font l’objet d’annulation par les tribunaux, faute de respecter les principes posés par le code de la propriété intellectuelle. Voir notre article sur la cession et la licence de droits de propriété intellectuelle.

Quand la situation vous paraît trop compliquée et que vous avez des doutes ou que vous ne parvenez pas à identifier l’auteur, rapprochez vous d’un avocat spécialiste en droit de la propriété intellectuelle ou abstenez-vous et changez de projet !