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Quelques simples propos sur l’intelligence artificielle

Des systèmes d’intelligence artificielle se développent dans tous les secteurs : médicaux, financiers, juridiques, environnementaux... mais ils restent à ce jour en marge de la création artistique, par essence intrinsèquement attachée à l’humain (quoique l’intelligence artificielle puisse commencer à être utilisée pour catégoriser des œuvres par courant artistique). Du point de vue du droit, les réflexions [...]

Pourquoi les Fan Fictions sont-elles fâchées avec le droit d’auteur ?

Petit rappel introductif, qu’est-ce qu’une Fan Fiction ? Une Fan Fiction est un genre littéraire, qui consiste à s’ « inspirer » d’une œuvre première (qu’il s’agisse d’un livre, d’un film, d’ une série…), souvent empruntée à la culture populaire, pour créer une nouvelle œuvre littéraire par exemple en imaginant une suite, ou en changeant le destin d’un personnage, [...]

Musique & Contrats

Avant d’entrer dans le vif sujet, un bref rappel sur la réalisation d’un disque. Un disque se réalise en trois étapes, qui peuvent être assurées par des personnes différentes ou non : production, édition et distribution. Une maison de disque ou label peut produire et éditer, ou produire, éditer et distribuer, ou encore seulement produire ou [...]

Les images sur Internet sont-elles libres de droit ?

Vous souhaitez reprendre des images « trouvées » sur Internet ? Tout d’abord, il faut déterminer si la reprise des images se fera sur un support qui restera strictement privé ou au contraire, public. Imaginons que vous réalisiez un livre de cuisine pour vos petits enfants et que vous souhaitiez l’illustrer avec des photographies prises par un tiers [...]