Il est de plus en plus fréquent en pratique – et bien entendu recommandé – de définir par écrit et à l’avance les relations entre les artistes et les galeries, même si l’exposition et la vente d’oeuvres en galerie repose encore bien souvent sur des accords scellés par une seule poignée de main.

Comme pour tout type de contrat, la rédaction d’un écrit protège les deux contractants, à condition bien sûr que les droits et obligations respectifs de l’artiste et de la galerie soient équilibrés !

Il existe une très grande diversité dans les relations entre les artistes et les galeries, qui résultent essentiellement du degré d’implication de la galerie dans la promotion de l’artiste et de l’aide à la production de ses oeuvres, et bien entendu de la cote de ce dernier…

Cette diversité se reflète au niveau contractuel, où de très nombreuses modalités et options peuvent être prévues, la liberté contractuelle étant de mise.

Le modèle du dépôt-vente : le plus répandu

Nous nous baserons ici sur le modèle le plus répandu en pratique, qui est celui du dépôt-vente des oeuvres. Il arrive également que la galerie achète directement des oeuvres à l’artiste dans le but de les revendre, mais cela est plus rare.

Ainsi, la plupart du temps, l’artiste va laisser à la galerie une ou plusieurs oeuvres en dépôt, jusqu’à leur vente finale au client. Il importe de lister et déterminer précisément les oeuvres faisant l’objet du dépôt.

L’artiste demeurera alors propriétaire de ses oeuvres jusqu’à leur vente par la galerie. Au moment de la vente, l’artiste percevra un pourcentage sur la vente.

Généralement, la répartition se fait à 50/50 pour l’artiste et la galerie.

Cependant, ce pourcentage est amené à varier en fonction des accords pris entre les parties.

Ainsi, plus la galerie s’implique dans la promotion de l’artiste et de ses oeuvres, plus le pourcentage qu’elle perçoit sur la vente de celles-ci peut-être élevé. Ses obligations en termes de promotion doivent alors clairement apparaître au sein du contrat.

A l’inverse, si la galerie fait le strict minimum, ou encore si l’artiste a déjà une cote établie, il peut prétendre à un pourcentage supérieur.

S’agissant d’un contrat de dépôt, on notera que pèse sur la galerie, jusqu’à la vente, une obligation de garde et de conservation de l’oeuvre, ce qui implique pour celle-ci une obligation d’assurance importante.

Quid du droit d’auteur ?

Il est important de rappeler que la conclusion d’un contrat avec une galerie n’emporte aucune cession automatique de droits d’auteur à la galerie.

L’auteur conserve ses droits d’auteur, y compris après la vente de l’oeuvre. En effet, la vente de l’oeuvre en tant que support matériel n’entraîne pas la cession des droits d’auteur.

Par conséquent, pour que le galerie puisse exposer et promouvoir l’oeuvre de l’auteur, il est nécessaire que l’auteur consente à la galerie une autorisation, qui correspondra à une cession temporaire et non exclusive de son droit de représentation et de son droit de reproduction de l’oeuvre au profit de la galerie.

En effet, la galerie doit être autorisée à exposer l’oeuvre publiquement (droit de représentation), mais également à la reproduire, par exemple pour faire éditer des flyers, posters afin de promouvoir l’exposition de l’artiste, ou encore pour présenter le travail de l’artiste sur le site Internet de la galerie.

Toutes ces exploitations doivent être envisagées et autorisées par l’artiste de façon précise dans le contrat.

Par ailleurs, l’auteur reste quoi qu’il en soit titulaire de son droit moral et pourra s’opposer et ce, malgré la conclusion d’un contrat de cession au profit de la galerie, à toute utilisation de son oeuvre qu’il jugerait dégradante, etc…

La galerie aura également toujours l’obligation de mentionner le nom de l’artiste à côté de toute représentation et reproduction de l’oeuvre.

Normalement, cette cession temporaire de droits d’auteur doit être rémunérée pour l’artiste. Cependant, on considère généralement que cette rémunération est comprise dans le pourcentage global que touche l’artiste sur la vente de son oeuvre.

Quelle exclusivité pour la galerie?

L’artiste et la galerie peuvent s’engager plus intensément l’un vis-à-vis de l’autre à travers une exclusivité consentie à la galerie sur tout ou partie de la production de l’artiste.

L’exclusivité peut être totale ou non, l’artiste pouvant « découper » son exclusivité entre différents galeries ou marchands, et en fonction des pays (exclusivité pour un certain territoire seulement), ou même en fonction du type d’oeuvres si l’artiste travaille différents supports (exclusivité sur toute la production de l’œuvre peinte par exemple).

Là encore, la présence d’une exclusivité aura bien entendu une influence sur les relations financières entre les parties.

En outre, il peut s’agir uniquement d’une exclusivité « de première vue », l’artiste étant obligé de présenter en priorité au galeriste toute nouvelle oeuvre, sans que ce dernier ne soit obligé de « prendre en charge » l’oeuvre en question.

Dans tous les cas, il est très important de préciser au sein du contrat s’il existe, ou non, une quelconque forme d’exclusivité dans cette relation.

Illustration:

Anthony Freestone,

Galerie Nicolas Silin, 13 rue Chapon, Paris

Salle obscure, 2012