Lorsqu’un auteur conclut un contrat d’édition avec un éditeur, il faut d’abord se conformer à la règlementation générale du Code de la propriété intellectuelle sur la cession des droits d’auteur (déterminer avec précision l’étendue des droits cédés, la rémunération proportionelle aux ventes, etc.).

De plus, les contrats d’édition d’une œuvre littéraire font l’objet de dispositions spéciales, que ce soit pour l’édition papier ou l’édition numérique d’une œuvre.
Quelques particularités (non exhaustif) :
Le droit de préférence : l’auteur s’engage à accorder à l’éditeur un droit de préférence pour l’édition de ses œuvres futures.
Sachez que le genre de ces œuvres futures doit être déterminé, et que ce droit de préférence est limité « pour chaque genre à cinq ouvrages nouveaux à compter du jour de la signature du contrat d’édition conclu pour la première oeuvre ou à la production de l’auteur réalisée dans un délai de cinq années à compter du même jour. » (Article L 132-4 du Code de la propriété intellectuelle).

Le contrat d’édition doit prévoir un nombre minimum d’exemplaires pour le premier tirage, sauf s’il est prévu au profit de l’auteur un minimum de droits garantis.

L’éditeur est tenu d’imprimer et d’assurer une exploitation permanente et suivie et une diffusion commerciale de l’œuvre. Il est donc souvent prévu dans les contrats d’édition que l’éditeur devra éditer et commercialiser l’oeuvre dans un délai maximal. Passé ce délai, si l’éditeur n’a pas exploité l’oeuvre comme convenu, l’auteur retrouvera ses droits et sa liberté d’action. Il en va de même lorsque tous les exemplaires d’une oeuvre sont épuisés, et que l’éditeur ne prévoit pas de réassort. Il peut alors être prévu contractuellement que l’éditeur retrouvera également ses droits d’auteur dans de telles circonstances.

Le contrat d’édition contient généralement des dispositions relatives au sort des exemplaires invendus (soldes, mises au pilon)…

Lorsqu’une exploitation papier et une exploitation digitale de l’ouvrage sont prévus, les conditions propres à l’exploitation numérique de l’œuvre sont prévues dans une partie séparée du contrat, tout comme l’exploitation audiovisuelle de l’œuvre.