• L’outil « Content ID » 

La question des droits d’auteur est centrale sur la plateforme YouTube, et ceux-ci sont très fréquemment considérés comme un frein majeur à la liberté de création par les YouTubers.

En effet, YouTube se montre strict et réactif s’agissant du respect des droits d’auteur.

YouTube a notamment mis en place, au profit des titulaires de droits d’auteur, un outil nommé « Content ID », qui permet aux auteurs de contrôler eux-mêmes l’utilisation de leurs œuvres par les YouTubers.

En effet, lorsqu’une vidéo est mise en ligne sur YouTube, elle est comparée automatiquement à une base de données de fichiers fournis à YouTube par les auteurs. Si le logiciel détecte que la vidéo mise en ligne utilise une musique ou un extrait vidéo présent sur la base, YouTube alerte le titulaire des droits d’auteur.

Le titulaire des droits d’auteur (qui peut être l’auteur lui-même ou une société à qui il aurait cédé ses droits – maison de disque, société d’auteurs, etc.,…) peut alors, au choix et selon les pays :

  1. bloquer la vidéo ;
  2. monétiser la vidéo afin de recueillir, via une publicité, des revenus du fait de cette vidéo ;
  3. suivre le nombre de vues de la vidéo.

Par ailleurs, au bout de plusieurs signalements via ce système, un YouTuber peut voir son compte bloqué.

Pour bénéficier de cette possibilité, les auteurs doivent remplir certains critères, et notamment être en mesure de fournir la preuve qu’ils possèdent les droits d’auteur du contenu pour lequel ils contrôlent les droits (https://support.google.com/youtube/answer/1311402).

Plébiscité par les titulaires de droits, ce système est toutefois contesté, de par son caractère arbitraire, par les YouTubers et par les utilisateurs de YouTube.

En effet, le robot « ContentID » détecte les contenus sans étudier plus précisément la façon dont les contenus sont utilisés dans la vidéo en question, alors qu’en principe, il existe des exceptions en droit d’auteur qui peuvent, dans certains cas et à certaines conditions, permettre l’utilisation d’une œuvre sans autorisation (parodie, courte citation en droit français, « fair use » aux USA, …).

  • Le « Tribunal YouTube » 

Des possibilités de recours existent.

Le YouTuber peut contester la revendication de l’auteur. Le titulaire des droits d’auteur dispose alors de 30 jours pour répondre, et confirmer ou non sa revendication.

Si le titulaire des droits d’auteur confirme sa revendication, le YouTuber peut faire appel.

Si le retrait de la vidéo est toujours demandé par le titulaire des droits d’auteur dans le cadre de l’appel, et que le YouTuber conteste toujours cette demande, ce dernier peut adresser à YouTube une notification de contestation.

Le titulaire des droits d’auteur dispose alors de 10 jours ouvrés pour apporter la preuve qu’une action en justice a été intentée afin de maintenir la suppression du contenu.

La procédure est donc assez longue, mais peut déboucher sur un déblocage de la situation.

  • Autres recours 

En dehors de l’outil « Content ID » qui est majoritairement utilisé par les sociétés détenant un portefeuille important de droits d’auteur, tout auteur peut signaler un contenu mis en ligne sur YouTube sans son autorisation.

Il doit alors suivre la procédure de signalement mise en place par YouTube (Envoyer une notification de retrait pour atteinte aux droits d’auteur : https://support.google.com/youtube/answer/2807622?hl=fr).

  • Comment éviter un signalement ?

Si vous souhaitez utiliser dans votre vidéo du contenu créé par d’autres, et vraisemblablement protégé, plusieurs solutions s’offrent à vous (voir également sur ce thème notre article https://www.droit-creation.fr/comment-faire-pour-utiliser-la-creationloeuvre-dun-tiers/) :

Vous pouvez également relire l’article Droit & Création sur les licences libres pour plus de précisions (https://www.droit-creation.fr/une-licence-libre-pour-ma-creation-quels-avantages-et-quels-inconvenients/).