Instagram est une plateforme permettant aux internautes de poster des photos ou des vidéos sur leur compte, compte qui peut être public (accessible à tous) ou restreint (accessible uniquement aux abonnés).
L’utilisation de cette plateforme pose de nombreuses questions au regard du droit d’auteur et du droit à l’image.

1.    Quelles photos/vidéos puis-je poster sur Instagram ?

Vous ne pouvez poster des photos/vidéos que si vous détenez les droits d’auteur sur celles-ci.
Il est donc interdit de poster sur Instagram, sans autorisation, des photographies appartenant à des tiers et qui seraient encore protégées par le droit d’auteur (70 ans après le décès de l’auteur).
En principe, mieux vaut donc poster des photos/vidéos dont vous êtes l’auteur.

Mais attention, même si vous êtes l’auteur de la photographie, il faut veiller à ne pas enfreindre les droits des tiers.
Par exemple, si vous prenez une photographie d’une œuvre d’art, vous ne pourrez en principe la diffuser sur le réseau sans l’autorisation de l’artiste.
Et le droit d’auteur peut se cacher partout !
A ce sujet, attardons-nous sur l’engouement des utilisateurs d’Instagram pour les photographies d’« assiettes », consistant lors d’un repas au restaurant à photographier son assiette lorsqu’elle arrive, et à la poster sur Instagram. Véritable phénomène, cette pratique n’en est pas moins discutable.
En effet, le droit d’auteur peut protéger tout type de création. Il n’est donc pas exclu que la réalisation d’un plat particulièrement bien présenté puisse faire l’objet d’une protection par le droit d’auteur dans la mesure où cette présentation serait originale. Le photographier pour le mettre sur Instagram pourrait donc être considéré comme un acte de contrefaçon ! Reste à savoir si le Chef réagira contre cette publication, puisqu’il en retire également un avantage considérable : de la publicité gratuite ! D’ailleurs, il arrive bien souvent que les restaurants relaient ces post d’internautes sur leurs propres comptes Instagram.

Il convient également de veiller au respect du droit à l’image des tiers (voir ici notre article relatif au droit à l’image).
A titre d’exemple, nous pouvons citer la récente condamnation d’une personne qui avait publié sur Instagram un selfie sur lequel il posait à côté de Jean-Marie Le Pen dormant dans un avion. Le 10 février 2016, le Tribunal de grande instance de Paris a jugé qu’il n’y avait pas de lien direct avec l’actualité et qu’il y avait donc atteinte à la vie privée de M. Le Pen. Le Tribunal a ordonné à cette personne de retirer le cliché sous 48H, avec remboursement des frais de justice (il convient de préciser que l’affaire est en appel).

2.    Quels sont mes droits sur les photographies ou les vidéos que je poste sur Instagram ?

Comme cela est indiqué au sein des Conditions Générales d’Utilisation (CGU) d’Instagram, vous demeurez propriétaire des droits d’auteur sur la photographie ou la vidéo que vous postez sur le réseau.
En principe, les tiers ne peuvent donc pas reproduire sur d’autres supports les photographies que vous avez mises en ligne sur Instagram, elles sont votre propriété.
Mais attention, les CGU comportent une clause de licence d’utilisation au profit d’Instagram :
« Vous accordez par la présente à Instagram une licence non exclusive, entièrement payée, libre de droits, transférable, sous licenciable et mondiale pour l’utilisation du Contenu que vous publiez sur le Service ou par son intermédiaire… ».

Le problème est que cette licence d’utilisation bénéficie non seulement à Instagram mais pourrait également bénéficier à d’autres puisque cette clause indique que la licence est « transférable » et « sous licenciable ».
Instagram s’est officiellement défendue de vouloir ou pouvoir vendre les photographies de ses utilisateurs à des tiers.
Il n’en demeure pas moins que la clause contenue dans leurs conditions générales laisse planer le doute quant à la latitude dont bénéficie Instagram pour utiliser ces photographies et autoriser des tiers à les utiliser à leur tour…

3.    Comment réagir lorsqu’un tiers viole mes droits d’auteur sur Instagram ?  

Lorsqu’une personne poste une photo sur Instagram en portant atteinte à vos droits, vous pouvez réagir.
Le plus efficace demeure d’utiliser les outils spéciaux mis en place par Instagram, permettant d’obtenir le retrait rapide du cliché litigieux.
Il existe plusieurs formulaires de signalement sur Instagram en fonction des atteintes commises (usurpation d’identité, piratage de compte, etc.). Pour le droit d’auteur, le formulaire se trouve ici.
Instagram est assez rapide dans ses réponses et si les faits sont réitérés (atteintes commises plusieurs fois par la même personne), Instagram n’hésite pas à supprimer le compte en question.

Il convient de souligner enfin qu’Instagram bénéficie du statut d’hébergeur. Sa responsabilité ne sera donc engagée que si, après signalement d’un contenu illicite, Instagram ne procède pas à son retrait (voir sur ce point notre article expliquant la responsabilité des hébergeurs sur Internet).

L’auteur du cliché quant à lui reste toujours responsable des photographies postées sur le réseau.