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Blockchain… et création

Blockchain ?  La blockchain est une technologie qui repose sur un registre en ligne public sur lequel sont stockées et transmises des informations ou des transactions par bloc, et ce, de façon sécurisée car cryptée. Ces blocs forment un tout, une « chaîne ». Les informations contenues sur le registre ne sont pas hébergées sur un serveur central mais sur une multitude de [...]

Instagram, le droit d’auteur et le droit à l’image

Instagram est une plateforme permettant aux internautes de poster des photos ou des vidéos sur leur compte, compte qui peut être public (accessible à tous) ou restreint (accessible uniquement aux abonnés). L’utilisation de cette plateforme pose de nombreuses questions au regard du droit d’auteur et du droit à l'image. 1.    Quelles photos/vidéos puis-je poster sur Instagram ? Vous ne pouvez [...]

Un livre indisponible, c’est quoi ?

Droit & Création publiait en avril 2016 l’article ci-dessous pour vous expliquer ce que sont les « livres indisponibles » et leur régime juridique. Il faut dorénavant en parler au passé puisque la Cour de Justice de l’Union Européenne, par une décision du 16 novembre 2016, a invalidé ce mécanisme français mis en place 3 ans auparavant et qui permettait l’exploitation numérique des livres [...]

Une licence libre pour ma création, quels avantages et quels inconvénients ?

Que signifie « licence libre » ?  La première question est effectivement de savoir ce que veut dire « licence libre », et notre première réponse serait de vous dire ce qu’elle ne signifie pas. La licence libre ne signifie pas « libre de droits ». Il ne faut pas se méprendre, les œuvres sous licence libre ne sont pas dans le domaine public (une œuvre du domaine public [...]

Domaine public : la New York Public Library ouvre son catalogue au public

Lorsque vous souhaitez utiliser une oeuvre dans son intégralité, vous devez en principe recueillir l'autorisation de son auteur (voir notre article Comment faire pour utiliser la création/l'oeuvre d'un tiers), démarche qui peut dans certains cas s'avérer laborieuse. Afin d'éviter cette difficulté, vous pouvez utiliser des oeuvres dites "tombées dans le domaine public". Ces œuvres, de par leur ancienneté, sont toujours [...]

Diffamation et injure en ligne : quelles limites à la liberté d’expression sur Internet ?

Internet est certes un impressionnant espace de liberté, mais la liberté d’expression y est limitée, comme pour la presse papier, à travers la sanction des propos diffamatoires ou injurieux. Si vous avez été victime de propos de ce type sur Internet, vous pouvez agir en justice afin de faire sanctionner cette faute. De même, si vous écrivez sur Internet, que [...]