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Pourquoi les Fan Fictions sont-elles fâchées avec le droit d’auteur ?

Petit rappel introductif, qu’est-ce qu’une Fan Fiction ? Une Fan Fiction est un genre littéraire, qui consiste à s’ « inspirer » d’une œuvre première (qu’il s’agisse d’un livre, d’un film, d’ une série…), souvent empruntée à la culture populaire, pour créer une nouvelle œuvre littéraire par exemple en imaginant une suite, ou en changeant le destin d’un personnage, etc… La Fan Fiction peut [...]

L’usurpation d’identité sur Facebook, Instagram et autres réseaux sociaux

Internet peut faciliter la commission de l’infraction d’usurpation d’identité, plus particulièrement sur les réseaux sociaux. L'usurpation d'identité sur les réseaux sociaux - aussi appelée « username squatting » - consiste alors à réserver frauduleusement un compte ou une page sur les réseaux sociaux au nom d’une célébrité, d’un artiste, ou d’une marque, afin de profiter indûment de la notoriété attachée à ce nom. [...]

Travail, vie privée et données à caractère personnel

Un principe : la protection de la vie privée du salarié dans le cadre de son travail Aucune information à caractère personnel ne peut être collectée, traitée, conservée par un employeur, sans information préalable du candidat ou du salarié. De même, l’employeur peut contrôler et surveiller l’activité de ses salariés pendant le temps de travail, mais pas à leur insu. [...]

Le cloud computing : everything, everywhere, at any time

Cloud signifie nuage en anglais. En informatique, le cloud (ou cloud computing) désigne l’hébergement des données sur des serveurs distants (« Data centers » ou « centre de données »), par opposition à un hébergement local. L’utilisateur de cloud peut donc bénéficier d’un serveur virtuel fondé sur des ressources tirées de serveurs physiques sous-jacents. Par exemple, Google Drive, qui permet de stocker tous types [...]

L’œuvre digitale (streaming, e-books…), quels revenus pour les auteurs et artistes ?

La culture se « consomme » aujourd’hui en majeure partie de manière digitalisée, surtout en ce qui concerne la musique, les films et séries et les livres. Pour les auteurs et les artistes, leur présence sur un catalogue culturel digital est devenue quasiment indispensable. La « digitalisation culturelle » pose (entre autres !) le problème de la rémunération des auteurs et des artistes. L’autorisation des [...]

Les logiciels sont-ils protégés au titre de la propriété intellectuelle ?

Les logiciels peuvent être protégés par le droit d’auteur comme n’importe quelle autre création (lire notre article « Sous quelles conditions ma création est-elle protégeable par le droit d’auteur ? »), mais les règles applicables diffèrent quelque peu compte tenu de la nature particulière de cette œuvre qu’est le logiciel. La question se pose souvent de savoir si un logiciel peut être protégé [...]