Petit rappel introductif, qu’est-ce qu’une Fan Fiction ?

Une Fan Fiction est un genre littéraire, qui consiste à s’ « inspirer » d’une œuvre première (qu’il s’agisse d’un livre, d’un film, d’
une série…), souvent empruntée à la culture populaire, pour créer une nouvelle œuvre littéraire par exemple en imaginant une suite, ou en changeant le destin d’un personnage, etc…

La Fan Fiction peut être assez proche de l’œuvre première comme en être très éloignée (par exemple reprendre les mêmes personnages mais les transposer dans une autre époque, etc…).

La Fan Fiction est une source de créativité inépuisable, et rencontre un succès grandissant sur Internet, au travers de plateformes dédiées (la plus connue étant www.fanfiction.net).

Nous ne discuterons ici que des Fan Fictions basées sur des œuvres, et non celles basées sur des personnages réels (acteurs, chanteurs), ces dernières – par ailleurs interdites sur fanfiction.net – relevant de problématiques un peu différentes, notamment au regard du respect de la vie privée.

Le droit des auteurs de l’œuvre originale

L’auteur de l’œuvre première dispose d’un monopole sur celle-ci, quel que soit son genre. Il est en droit d’interdire la reproduction de son œuvre, ainsi que toute adaptation non autorisée de celle-ci.

Ainsi, la Cour de cassation a jugé à propos d’un roman qui avait été présenté comme la « suite » des Misérables :

« Attendu que la « suite » d’une œuvre littéraire se rattache au droit d’adaptation ; que sous réserve du respect du droit au nom et à l’intégrité de l’œuvre adaptée, la liberté de création s’oppose à ce que l’auteur de l’œuvre ou ses héritiers interdisent qu’une suite lui soit donnée à l’expiration du monopole d’exploitation dont ils ont bénéficié. » (Civ. 1re 30 janvier 2007, n°04-15543)

En interprétant cet arrêt, on comprend que pendant la durée du monopole d’exploitation de l’auteur (c’est à dire du vivant de l’auteur et 70 ans après sa mort), toute adaptation de l’œuvre doit faire l’objet d’une autorisation.

Les Fan Fictions peuvent être considérées comme des adaptations de l’œuvre première, et devraient donc faire l’objet en principe d’une demande d’autorisation.

A noter que dans certains cas, l’exception de parodie (article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle) pourrait trouver à s’appliquer et dispenser l’auteur de la Fan Fiction de solliciter l’autorisation de l’auteur (pour en savoir plus sur la parodie, nous vous renvoyons à l’article que nous y avons consacré « Parodie et pop culture »).

Certaines Fan Fictions parodiques ont déjà été publiées, comme « Barry Trotter et la parodie éhontée » de Michael Gerber qui parodie l’univers et les personnages de Harry Potter, et qui ne semble pas jusqu’à présent avoir fait l’objet de poursuites par J.K. Rowling.

En dehors de ce cas-là, dès lors que la Fan Fiction reprend des éléments substantiels de l’œuvre première (personnages clefs, intrigue, etc…), elle doit être autorisée par l’auteur.

Lorsque l’auteur est décédé depuis plus de 70 ans, la question se discute davantage au regard du droit moral de l’auteur. On pourrait considérer que les Fan Fictions sont alors par principe licites, sauf en cas d’atteinte à l’intégrité de l’œuvre.

Comment expliquer dès lors la multiplication des Fan Fictions réalisées sans l’autorisation de l’auteur ?

En pratique, les auteurs d’œuvres célèbres sont divisés sur le sujet de la Fan Fiction. Certains les encouragent puisque ce phénomène incite le public – en particulier les jeunes – à créer et s’exprimer de cette façon.

D’autres craignent que leur histoire, leurs personnages, etc. perdent de leur authenticité.

Toutefois, en grande majorité il existe une tolérance de fait vis à vis de cette pratique.

Cependant, même chez les auteurs qui « encouragent » a priori la Fan Fiction, les limites se situent généralement :

  • Dans l’absence de recherche de profit :
    Sur ce point, on constate une apparente tolérance des auteurs et éditeurs d’œuvres premières tant que les Fan Fictions demeurent une démarche non lucrative sur Internet. Le ton se durcit généralement lorsque l’auteur de Fan Fiction a envie d’être publié ou de faire fructifier lui-même son récit ;
  • Dans l’absence d’atteinte à l’intégrité de l’œuvre première (propos choquants, dégradants, caractère pornographique, etc.…);
  • Dans l’absence de recherche de confusion avec l’œuvre première :
    Autre point important pour éviter une sanction, il faut toujours mentionner le fait que le récit est tiré d’une œuvre première ainsi que le nom de l’auteur de celle-ci. Il est important de ne pas rechercher une confusion entre l’œuvre originale et le récit de Fan Fiction.