Lorsque vous souhaitez utiliser une oeuvre dans son intégralité, vous devez en principe recueillir l’autorisation de son auteur (voir notre article Comment faire pour utiliser la création/l’oeuvre d’un tiers), démarche qui peut dans certains cas s’avérer laborieuse.

Afin d’éviter cette difficulté, vous pouvez utiliser des oeuvres dites « tombées dans le domaine public ». Ces œuvres, de par leur ancienneté, sont toujours protégées par le droit d’auteur mais leur reproduction est licite sans obtenir l’autorisation des ayant droits (« héritiers ») de l’auteur (les « droits patrimoniaux » de l’auteur se sont éteints).

Elias Grossman, 1935-1943, NYPL

La New York Public Library vient justement de mettre en ligne un vaste catalogue d’œuvres tombées dans le domaine public, et elle encourage les internautes à les télécharger et les réutiliser (http://digitalcollections.nypl.org/).

Ce catalogue se compose de plus de 180 000 œuvres en tous genres (photographies, manuscrits, cartes), disponibles en haute résolution.

Cette initiative s’apparente à celle lancée en 1997 par la Bibliothèque Nationale de France (BNF) sous le nom de « GALLICA » (http://gallica.bnf.fr/). GALLICA est une bibliothèque en ligne dotée d’un immense catalogue, qui comprend notamment plus de 800 000 photographies, plus d’un million de revues et journaux, des livres, des partitions, etc… Ces documents proviennent pour la plupart des collections de la BNF, mais d’autres institutions contribuent aujourd’hui à ce catalogue numérique.

La grande majorité des documents de GALLICA est dans le domaine public. Il faut toutefois le vérifier sur la notice d’information qui accompagne le fichier. Les documents sont alors librement téléchargeables et réutilisables gratuitement (sauf si vous souhaitez en faire une utilisation commerciale, voir les Conditions Générales d’Utilisation).

Source GALLICA

Rappelons pour conclure que même si ces documents sont tombés dans le domaine public, l’oeuvre est toujours protégée au regard du « droit moral » de l’auteur. Il est donc impératif de ne pas dénaturer l’oeuvre, et de toujours accompagner toute reproduction de l’oeuvre de la mention du nom de l’auteur.