Alors que le MOMA vient de mettre en ligne des milliers d’images de leurs plus belles expositions, attardons nous un peu sur les droits et obligations qui entourent l’exposition d’œuvres d’art, du point de vue de l’artiste (1), mais également de l’exposant (2).

1.    Exposer un artiste

Si l’exposition offre une belle visibilité pour l’artiste, il est toujours nécessaire de lui demander son autorisation pour l’exposer au public.

En effet, l’exposition s’assimile à une représentation publique de l’œuvre au sens de l’article L 122-2 du Code de la propriété intellectuelle, et est dès lors soumise au monopole d’exploitation de l’auteur.

Ce « droit d’exposition » a été consacré notamment par deux arrêts de la Cour de cassation du 6 novembre 2002 (Civ. 1re n°00-21867 et 00-21868).

Il en découle qu’en principe, l’exposition d’une œuvre doit faire l’objet d’un contrat écrit en vertu de l’article L 131-2 du Code de la propriété intellectuelle, et doit être source de rémunération pour l’artiste.

L’ADAGP (société des Auteurs Dans les Arts Graphiques et Plastiques) a d’ailleurs mis au point des barèmes de rémunération adaptés à ce droit d’exposition.

Reste qu’en pratique, ce droit peine à être mis en œuvre tant l’exposition demeure considérée à tort comme une simple « faveur » pour l’artiste.

Par ailleurs, rappelons que si l’artiste autorise l’exposition de son œuvre, cela n’entraîne pas de facto l’autorisation pour la galerie/espace d’exposition/musée de procéder à la reproduction de cette œuvre au sein d’un catalogue d’exposition, sur des affiches ou autres produits dérivés de l’exposition. Ces différentes reproductions doivent elles aussi faire l’objet d’une autorisation de la part de l’artiste, et d’une rémunération supplémentaire.

© Julie Sthorez, Série de 5 peintures Pandanus, 2016, huiles sur toile, 24 x 19, http://juliesthorez.com/

2.    L’exposition protégée en tant qu’œuvre par le droit d’auteur

Ces dernières années, l’art d’exposer a beaucoup évolué et les professionnels se sont éloignés d’une présentation pure et simple des œuvres d’art au public.

L’exposition constitue désormais le vecteur d’une pensée personnelle. Les œuvres exposées sont regroupées et organisées autour d’un propos, d’une réflexion propre au concepteur de l’exposition.

Cette démarche peut être celle de l’artiste lui-même, ou celle de l’exposant (commissaire d’exposition, curateur, conservateur, galeriste, scénographe d’exposition, etc…).

En principe, l’exposition pourrait – sous réserve de remplir le critère d’originalité – faire l’objet d’une protection par le droit d’auteur.

A titre d’exemple, le « musée du cinéma Henri Langlois » à Paris avait été reconnu dans son ensemble comme une œuvre de l’esprit protégée par le droit d’auteur (Cour d’Appel de Paris, 2 octobre 1997, D. 1998. 312).

En pratique cependant, ce droit pourrait être délicat à mettre en œuvre puisque cela entraînerait dans le cadre de l’exposition une superposition de différents droits d’auteur qu’il faudrait habilement articuler (droit des artistes, droit des concepteur(s) d’exposition, droit du photographe de l’exposition !).